{"id":10721,"date":"2025-06-30T08:35:25","date_gmt":"2025-06-30T06:35:25","guid":{"rendered":"https:\/\/www.pssm.lu\/notice-de-protection-de-donnees-personnelles\/"},"modified":"2026-05-26T13:04:49","modified_gmt":"2026-05-26T11:04:49","slug":"personal-data-protection-notice","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.pssm.lu\/en\/personal-data-protection-notice\/","title":{"rendered":"Personal data protection notice"},"content":{"rendered":"\n\n\t<p><em>(Currently only available in French)<\/em><\/p>\n<p>La Ligue attache une grande importance au respect de votre vie priv\u00e9e.<\/p>\n<p>Nous mettons d\u00e8s lors tout en \u0153uvre afin que vous puissiez utiliser le pr\u00e9sent site internet en toute confiance, en traitant vos donn\u00e9es en toute transparence, dans le strict respect des lois et r\u00e9glementations applicables en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et notamment au r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD).<\/p>\n<hr \/>\n<p>Pour l&#8217;ensemble des traitements mis en \u0153uvre, la Ligue agit en tant que responsable du traitement au sens du RGPD.<\/p>\n<h3>Donn\u00e9es collect\u00e9es<\/h3>\n<p><u>Donn\u00e9es que nous collectons automatiquement<\/u>\u00a0:<\/p>\n<p>Certaines informations sont collect\u00e9es de mani\u00e8re automatique. Ainsi, lorsque vous acc\u00e9dez \u00e0 notre site, nous pouvons, par le biais de fichiers journaux et de cookies, collecter automatiquement certaines informations \u00e0 partir de votre appareil, telles que\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>Heure au moment de l&#8217;acc\u00e8s<\/li>\n<li>Quantit\u00e9 de donn\u00e9es envoy\u00e9es en octets<\/li>\n<li>Source\/r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 partir de laquelle vous \u00eates arriv\u00e9 sur la page<\/li>\n<li>Navigateur utilis\u00e9<\/li>\n<li>Syst\u00e8me d&#8217;exploitation utilis\u00e9<\/li>\n<li>Adresse IP<\/li>\n<\/ul>\n<p>Par ailleurs, notre site utilise des fichiers appel\u00e9s \u00ab cookies \u00bb. Ces derniers sont n\u00e9cessaires au fonctionnement du site et offrent une meilleure exp\u00e9rience de navigation. Pour plus d&#8217;informations, consultez notre banni\u00e8re de cookies.<\/p>\n<p>Les navigateurs courants offrent la possibilit\u00e9 de refuser les cookies. Toutefois, il n&#8217;est pas garanti que vous puissiez acc\u00e9der \u00e0 toutes les fonctions de ce site sans restriction si vous effectuez les r\u00e9glages appropri\u00e9s.<\/p>\n<p><strong><span class=\"borlabs-cookie-open-dialog-preferences \" data-borlabs-cookie-title=\"Changer les pr\u00e9f\u00e9rences des cookies\" data-borlabs-cookie-type=\"link\" ><\/span><\/strong><\/p>\n<p>Enfin, nous utilisons Matomo pour collecter des donn\u00e9es agr\u00e9g\u00e9es \u00e0 des fins statistiques sur la fa\u00e7on dont nos visiteurs utilisent le site. Ces donn\u00e9es sont utilis\u00e9es pour nous aider \u00e0 am\u00e9liorer votre exp\u00e9rience d&#8217;utilisateur. De m\u00eame, vous pouvez param\u00e9trer votre navigateur de mani\u00e8re \u00e0 ne pas \u00eatre suivi.<\/p>\n<p><u>Donn\u00e9es que vous fournissez volontairement<\/u> :<\/p>\n<p>Lorsque vous remplissez le formulaire de contact disponible sur notre site ou vous inscrivez \u00e0 notre newsletter, nous collectons vos donn\u00e9es telles que le nom, le pr\u00e9nom, l&#8217;adresse e-mail, le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone ainsi que le contenu du message qui nous est destin\u00e9.<\/p>\n<p>Vos donn\u00e9es personnelles sont \u00e9galement trait\u00e9es dans le cadre de votre demande d&#8217;inscription \u00e0 l&#8217;une de nos formations. A cet effet, nous collectons les informations suivantes\u00a0: le nom, le pr\u00e9nom, l&#8217;adresse e-mail, le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, l&#8217;adresse postale, l&#8217;adresse de facturation, la profession, le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone professionnel ainsi que les \u00e9ventuelles remarques qui peuvent nous \u00eatre adress\u00e9es.<\/p>\n<p>Nous collectons vos donn\u00e9es lorsque vous nous contactez directement par n&#8217;importe quel canal de communication (par ex., lorsque vous nous envoyez un email contenant un commentaire, une question ou un retour d&#8217;information).<\/p>\n<hr \/>\n<h3>Eye-Able<\/h3>\nEye-Able Assist est un logiciel d\u00e9velopp\u00e9 par Web Inclusion GmbH qui permet \u00e0 tous d&#8217;acc\u00e9der sans obstacle aux informations disponibles sur Internet. Les fichiers n\u00e9cessaires, tels que les scripts JavaScript, les feuilles de style et les images, sont charg\u00e9s \u00e0 partir d&#8217;un serveur externe. Lorsque des fonctionnalit\u00e9s sont activ\u00e9es, Eye-Able Assist utilise le stockage local du navigateur pour enregistrer les param\u00e8tres. Tous les param\u00e8tres sont stock\u00e9s uniquement en local et ne sont pas transmis \u00e0 des tiers. Afin de pr\u00e9venir les attaques et de fournir notre service en temps quasi r\u00e9el, Eye-Able Assist utilise le r\u00e9seau de diffusion de contenu (CDN) de BunnyWay d.o.o. (Cesta komandanta Staneta 4A, 1215 Medvode, Slov\u00e9nie). Cette utilisation a pour but d&#8217;ex\u00e9cuter le contrat avec nos clients (art. 6, al. 1, let. b du RGPD) et vise \u00e0 fournir notre offre en ligne de mani\u00e8re s\u00e9curis\u00e9e, rapide et efficace par l&#8217;interm\u00e9diaire d&#8217;un prestataire professionnel (art. 6, al. 1, let. f du RGPD). Toutes les donn\u00e9es transmises et tous les serveurs restent \u00e0 tout moment au sein de l&#8217;UE afin de permettre un traitement conforme au RGPD. Web Inclusion GmbH ne collecte ni n&#8217;analyse jamais le comportement personnel des utilisateurs ni d&#8217;autres donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Afin de garantir un traitement conforme \u00e0 la protection des donn\u00e9es, Web Inclusion GmbH a conclu des accords de traitement des donn\u00e9es avec notre h\u00e9bergeur BunnyWay.<br \/>\n<a href=\"https:\/\/eye-able.com\/privacy-policy-eye-able\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">Data protection page of Eye-Able<\/a><br \/>\n<a href=\"https:\/\/bunny.net\/privacy\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">Data protection page of BunnyWay<\/a>\n<hr \/>\n<h3>Finalit\u00e9s de la collecte<\/h3>\n<p>Nous traitons vos donn\u00e9es personnelles \u00e0 des fins suivantes :<\/p>\n<ol>\n<li>Gestion des demandes de contact et\/ou d&#8217;informations effectu\u00e9es sur le site ;<\/li>\n<li>Gestion des abonnements \u00e0 la newsletter\u00a0;<\/li>\n<li>Am\u00e9lioration de la s\u00e9curit\u00e9 et des fonctionnalit\u00e9s du site.<\/li>\n<\/ol>\n<p>Dans le cas de traitement ult\u00e9rieur effectu\u00e9 pour une autre finalit\u00e9 que celles list\u00e9es ci-dessus, nous nous engageons \u00e0 vous fournir au pr\u00e9alable des informations au sujet de cette autre finalit\u00e9.<\/p>\n<h3>Bases l\u00e9gales du traitement<\/h3>\n<p>Les finalit\u00e9s expliqu\u00e9es ci-dessus sont fond\u00e9es sur les bases l\u00e9gales suivantes :<\/p>\n<ol>\n<li>Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime ou ex\u00e9cution pr\u00e9contractuelle ;<\/li>\n<li>Consentement\u00a0;<\/li>\n<li>Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime.<\/li>\n<\/ol>\n<h3>Destinataires des donn\u00e9es<\/h3>\n<p>Afin de r\u00e9aliser les finalit\u00e9s \u00e9num\u00e9r\u00e9es ci-dessus, les donn\u00e9es sont transmises aux destinataires tels que les prestataires de services intervenant en qualit\u00e9 de sous-traitants et agissant sur instruction de la Ligue (comme par ex. l&#8217;h\u00e9bergement et l&#8217;exploitation informatique du site). Dans ce cas, un contrat est \u00e9tabli entre la Ligue et le sous-traitant en question et des mesures techniques et organisationnelles appropri\u00e9es sont mis en place conform\u00e9ment aux articles 28 et 32 du RGPD.<\/p>\n<p>En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, aucune donn\u00e9e n&#8217;est transf\u00e9r\u00e9e en dehors de l&#8217;Espace Economique Europ\u00e9en (EEE). N\u00e9anmoins, lorsque des donn\u00e9es personnelles sont transf\u00e9r\u00e9es (y compris en cas d&#8217;acc\u00e8s \u00e0 distance) vers un pays tiers \u00e0 l&#8217;UE qui ne fait pas l&#8217;objet d&#8217;une d\u00e9cision d&#8217;ad\u00e9quation, des garanties appropri\u00e9es conformes au Chapitre V du RGPD sont mises en place, notamment un contrat conforme aux clauses contractuelles types de protection des donn\u00e9es adopt\u00e9es par la Commission europ\u00e9enne.<\/p>\n<hr \/>\n<h3>Dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es<\/h3>\n<p>Vos donn\u00e9es personnelles sont conserv\u00e9es uniquement pour le temps n\u00e9cessaire \u00e0 l&#8217;accomplissement des finalit\u00e9s expos\u00e9es ci-dessus. Une fois les finalit\u00e9s atteintes, vos donn\u00e9es sont supprim\u00e9es ou anonymis\u00e9es.<\/p>\n<p>Ainsi, les fichiers logs du serveur sont stock\u00e9s pendant 60 jours au maximum, puis supprim\u00e9s. Les donn\u00e9es sont stock\u00e9es pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9, par exemple pour clarifier les cas d&#8217;utilisation abusive. Si des donn\u00e9es doivent \u00eatre effac\u00e9es pour des raisons de preuve, elles ne peuvent l&#8217;\u00eatre tant que l&#8217;incident n&#8217;a pas \u00e9t\u00e9 d\u00e9finitivement \u00e9lucid\u00e9.<\/p>\n<p>Par ailleurs, vous avez la possibilit\u00e9 de vous d\u00e9sabonner de notre newsletter \u00e0 tout moment via le lien de d\u00e9sabonnement disponible en bas de chaque email envoy\u00e9.<\/p>\n<p>Enfin, lorsque vous nous contactez et nous adressez un email, vos donn\u00e9es sont conserv\u00e9es 3 ans \u00e0 compter de votre dernier contact avec la Ligue et en l&#8217;absence de toute relation contractuelle. En revanche, dans le cadre d&#8217;une prise en charge par la Ligue, vos donn\u00e9es sont conserv\u00e9es au moins 10 ans \u00e0 compter de la fin de votre prise en charge conform\u00e9ment \u00e0 la loi du 24 juillet 2014 relative aux droits et obligations du patient. Veuillez noter qu&#8217;une information plus compl\u00e8te vous sera communiqu\u00e9e pr\u00e9alablement \u00e0 votre prise en charge.<\/p>\n<h3>S\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es<\/h3>\n<p>La Ligue met en \u0153uvre des mesures de s\u00e9curit\u00e9 appropri\u00e9es et raisonnables au regard des risques pr\u00e9sent\u00e9s par les traitements, en vue de prot\u00e9ger vos donn\u00e9es personnelles contre la destruction, la perte, la modification, la divulgation ou l&#8217;acc\u00e8s sans autorisation et toute autre forme de traitement ill\u00e9gal.<\/p>\n<p>Tous les collaborateurs et sous-traitants de la Ligue qui ont acc\u00e8s \u00e0 vos donn\u00e9es personnelles dans le cadre de leurs missions sont tenus \u00e0 une stricte confidentialit\u00e9 professionnelle. Ils n&#8217;acc\u00e8dent qu&#8217;aux seules donn\u00e9es dont ils ont besoin pour s&#8217;acquitter de leur t\u00e2che et sont r\u00e9guli\u00e8rement sensibilis\u00e9s ou form\u00e9s au respect des r\u00e8gles de conformit\u00e9 et de s\u00e9curit\u00e9 s&#8217;appliquant \u00e0 vos donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n<h3>Droits des personnes concern\u00e9es<\/h3>\n<p>En tant que personne physique, vous disposez d&#8217;un certain nombre de droits concernant vos donn\u00e9es personnelles, \u00e0 savoir :<\/p>\n<ul>\n<li><strong>le droit d&#8217;acc\u00e8s<\/strong> : Vous pouvez demander \u00e0 tout moment d&#8217;obtenir l&#8217;acc\u00e8s aux donn\u00e9es vous concernant ainsi qu&#8217;une copie de ces donn\u00e9es ;<\/li>\n<li><strong>le droit \u00e0 la rectification<\/strong> : Vous pouvez demander \u00e0 tout moment que les donn\u00e9es inexactes ou incompl\u00e8tes soient rectifi\u00e9es ;<\/li>\n<li><strong>le droit \u00e0 l&#8217;effacement<\/strong> : Vous pouvez demander \u00e0 ce que vos donn\u00e9es soient supprim\u00e9es lorsque, par exemple, les donn\u00e9es ne sont plus n\u00e9cessaires aux fins pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es ou trait\u00e9es ;<\/li>\n<li><strong>le droit \u00e0 la limitation du traitement<\/strong> : Vous pouvez demander \u00e0 ce que la Ligue restreigne le traitement de donn\u00e9es si par exemple vous contestez l&#8217;exactitude des donn\u00e9es vous concernant ou si vous vous opposez au traitement des donn\u00e9es vous concernant ;<\/li>\n<li><strong>le droit \u00e0 la portabilit\u00e9<\/strong> : Vous avez le droit de faire transf\u00e9rer vos donn\u00e9es \u00e0 un autre responsable du traitement dans un format structur\u00e9, couramment utilis\u00e9 et lisible par machine, si le traitement est effectu\u00e9 par des moyens automatis\u00e9s ou s&#8217;il est fond\u00e9 sur le consentement pr\u00e9alable ;<\/li>\n<li><strong>le droit de s&#8217;opposer au traitement<\/strong> : Vous pouvez vous opposer au traitement de vos donn\u00e9es dans certains cas.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Vous pouvez exercer l&#8217;un de ces droits sans frais en nous contactant :<\/p>\n<ul>\n<li>par courrier \u00e9lectronique \u00e0 l&#8217;adresse suivante : <a href=\"mailto:dpo@llhm.lu\">dpo@llhm.lu<\/a> ou<\/li>\n<li>par courrier postal adress\u00e9 \u00e0 : Ligue Sant\u00e9 Mentale 1, Dernier Sol L-2543 Luxembourg<\/li>\n<\/ul>\n<p>La Ligue s&#8217;engage \u00e0 r\u00e9pondre dans un d\u00e9lai maximum d&#8217;un mois suivant la r\u00e9ception de votre demande dument compl\u00e9t\u00e9e et la confirmation de votre identit\u00e9.<\/p>\n<p>En cas d&#8217;insatisfaction, vous pouvez d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s de la Commission Nationale pour la Protection des Donn\u00e9es (CNPD).<\/p>\n<hr \/>\n<h3>Liens hypertextes<\/h3>\n<p>Notre site internet peut contenir des liens hypertextes menant vers d&#8217;autres sites internet.<\/p>\n<p>La pr\u00e9sente Politique s&#8217;applique uniquement aux donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es via le pr\u00e9sent site et \u00e0 la mani\u00e8re dont la Ligue traite les donn\u00e9es personnelles. Nous ne sommes en aucun cas responsables des pratiques de confidentialit\u00e9 des autres sites.<\/p>\n<h3>Mise \u00e0 jour de la pr\u00e9sente Politique<\/h3>\n<p>Nous pouvons changer, modifier, ajouter ou supprimer des parties de la pr\u00e9sente Politique \u00e0 tout moment et vous informerons des changements applicables par la mise en ligne d&#8217;une version actualis\u00e9e de la pr\u00e9sente Politique.<\/p>\n<p><em>Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 15.03.2023<\/em><\/p>\n\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>(Currently only available in French) La Ligue attache une grande importance au respect de votre vie priv\u00e9e. Nous mettons d\u00e8s lors tout en \u0153uvre afin que vous puissiez utiliser le pr\u00e9sent site internet en toute confiance, en traitant vos donn\u00e9es en toute transparence, dans le strict respect des lois et r\u00e9glementations applicables en mati\u00e8re de&hellip;<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-10721","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.pssm.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/10721","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.pssm.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.pssm.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pssm.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.pssm.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=10721"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.pssm.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/10721\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":11615,"href":"https:\/\/www.pssm.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/10721\/revisions\/11615"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.pssm.lu\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=10721"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}